2018

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HISTOIRE DE LA CLOCHE  cliquez ici.et rendez vous en bas de page. 

2017

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Samedi 18 novembre à  partir de 9h30 nous envisageons le nettoyage de deux lavoirs situés dans la rue d'Ingleville.
♡♡♡ Les volontaires seront les bienvenu(e)s. 
Apporter vos pelles, pioches, faucilles, débrousailleuse........ et bottes.
Café et gâteaux offerts.

Afin d'organiser le chantier merci de nous dire qui sera présent.

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 Votre imposition foncière 2017 mérite quelques explications. 

*** Le taux d'imposition de la commune à augmenté:
VRAI et FAUX. sur le papier effectivement on remarque une augmentation. Pourtant depuis 2014 le conseil municipal a fait le choix de ne pas l'augmenter.

*** le montant perçu par la commune va augmenter: 
FAUX le commune recevra le même montant qu'en 2o16.

ALORS POURQUOI CES ÉCARTS ?
Ils sont dus au fait du regroupement des Communautés de Communes (C.A.C.) qui afin d'uniformiser les  montants perçus par les 230 communes, par un jeu d'équilibre entre les Taux des communes et taux INTERcommunaux permet à tout à chacun d'entre nous de payer le même montant (◇) qu'en 2016. 
     (◇) si il n'y a pas de changement de base d'imposition suite à des travaux ou extensions).

=> Concernant Tocqueville, Les taux et montants "INTERcommunaux " sont artificiellement en baisse aux dépends des taux et montants de la Commune qui eux augmentent "artificiellement", et par un artifice de compensation, les 230 communes ne connnaitrons pas de diminutions ni augmentations de leurs ressources  (en tout cas pour 2017 !!!!).

IMPORTANT: Votre conseil municipal continuera à travailler sur ses engagements  (Voiries, bâtiments, sécurité, salle polyvalente, etc....) en maîtrisant le budget sans amputer votre portefeuille.  
En cas de besoin d'informations complémentaires, la secrétaire de mairie edt à votre disposition le lundi et vendredi après-midi. 

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****    information importante  *****
Vous serez prochainement contactés, si ce n'est pas déjà fait,  par ENEDIS (anciennement EDF) qui prendra rendez-vous avec vous pour changer votre compteur. 

***La municipalité vous informe qu'elle n'en est pas à l'origine, et vous confirme que cette opération n'est pas arnaque.
Vous pouvez refuser,  mais il vous en coûtera par la suite  50€ à chaque relevé.

http://www.enedis.fr/compteur-communicant

http://www.60millions-mag.com/2016/06/15/faut-il-avoir-peur-de-linky-10483

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SamedI 10 juin

Samedi dernier, a municipalité de Tocqueville et Néville (vicq sur mer) ont organisé une petite réception afin d'officialiser autour d'un verre le départ à la retraite de l'employé municipal Bernard ROIPSARD.
Nous lui souhaitons une bonne retraite.

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8 mai

cérémonie d'armistice aux monuments aux morts en souvenir des combattants de Tocqueville morts pendant la seconde guerre. 

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5 mai.

Cette fois c'est officiel,  le départ de notre employé communal "Bernard" est prévu la semaine prochaine. Afin de prendre ses marques Elvis, son remplaçant  passera deux journées avec lui.

La journée d'aujourd'hui à consisté à nettoyer le côté aval du pont et le temporale des fleurs du mur du cimetière. 

Nous souhaitons une bonne retraite à  Bernard et la bienvenue à  Elvis. 

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***  INfO ***

DEMANDE DE CARTE D’IDENTITE

changement important
A compter du 2 mars 2017, les demandes de carte d’identité (ou renouvellement) devront être effectuées dans les mairies agréées pour les passeports.
De plus, une pré-demande sur Internet (ants.gouv.fr)pourra être faite avant d’aller à la mairie de Quettehou, Valognes ou Tourlaville (ou une autre mairie en France, équipée du dispositif de recueil des empreintes)
Il ne sera plus nécessaire d’apporter un acte de naissance.

La mairie de Tocqueville pourra apporter son aide aux Tocquevillais(es) qui n’ont pas d’Internet, pour effectuer leur pré-demande en ligne.

21 janvier

A l'invitation de la municipalité une quarantaine d'habitants sont venus fêter le début de l''année.

L'occasion de parler du bilan de l'année écoulée, des projets 2017.et aussi de faire connaissance avec des nouveaux résidents.

***discours de Mme DUCOURET( Maire)==>  2017 voeux discours

rétrospective année 2016 => VIDEO

Tocqueville s'exporte.
Notre petite commune fièrement représentée au cours de la cérémonie d'inauguration de la bibliothèque Alexis de Tocqueville à  Caen la mer qui a eu lieu hier soir.13 janvier 2017.
La municipalité Caennaise avait  invité Mr Jean-Guillaume de Tocqueville, ce qui va de soit,  mais aussi Mme La maire de TOCQUEVILLE  ce qui nous va droit au coeur  et est un honneur pour les habitants.

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2016

VIDEO YouTube Commune de TOCQUEVILLE ==>   (rétrospective année 2016)

3 décembre 

Le père Noël à commencé sa tournée.  Il voulait que Tocqueville soit la première commune de sa longue tournée.
Les enfants les plus sages  ( c'est à dire Tous) on reçu de magnifiques cadeaux.

Célébration de Noël dans l'église de Tocqueville en présence de quelques enfants de la commune.

3 decembre

Célébration de Noël dans l'église de Tocqueville en présence de quelques enfants de la commune.

11 novembre

La cérémonie en mémoire de nos Tocquevillais morts pour la France a eu lieu au monument aux morts

La municipalité a ensuite offert le pot du souvenir

6 Novembre

La repas annuel tant attendu a eu lieu ce dimanche dans la salle polyvalente de Tocqueville.

51 personnes ont ainsi dégusté le très bon repas préparé par un traiteur qui leur était offert par la municipalité, et surtout servi par nos trois charmantes et très souriantes   demoiselles de Tocqueville (Mégane, Thais, et Marie).

Un grand merci également à la famille Pol Roger qui comme tous les ans nous à offert 6 bouteilles de Champagne

SIAEP SDEAU COPIL EPCI

Réunion du 2 novembre 2016 à REVILLE.

Suite à une notification du préfet, le SIAEP (syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable) doit se prononcer sur l'annulation de l'adhésion; datant d'avril 2016;  au SDEAU50 (syndicat département de l'eau) au 1er janvier 2017 car celle-ci devrait être reprise par l'EPCI du Grand Cotentin (établissement public de coopération intercommunale)  à partir du 1er janvier 2018 (*), puisque le COPIL(comité de pilotage) du Grand Cotentin s'est déclaré apte a en assurer la charge.

Il y aura donc disparité entre le Nord cotentin géré par l'EPCI du GC et le sud Manche géré par le SDEAU50.

En attendant le SIAEP r.erprend son fonctionnement antérieur.

(*) Pour rappel la municipalité avait voté contre le projet de l'EPCI du grand cotentin.

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        Pour cause de congés et de stage de la secrétaire;

la Mairie sera fermée: le vendredi 4 novembre; le lundi 7 novembre; le vendredi 18 novembre 
En cas d'urgence appelez  le  06 72 31 47 38  ou le   06 45 78 82 15

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Document pour s'inscrire ===> Insciptions listes électorales cerfa 12669 01 (49.14 Ko)

EcoPhyto: Tous concernés. Nous avons, vous avez tous un rôle à jouer.

ouvrez le lien ==> Guide écophyto collectivités (9.9 Mo)

10 Juin: Fan Zone

La finale de la coupe d'Europe de football aété diffusée sur garnd écran dans la salle polyvalente de >Tocqueville.

60 personnes réunis en un même endroit pour une prmière initiative. Si l'occasion se représente, nous pourrions retenter l'expérience.

Cérémonie du 8 mai 1945

La municipalité et les anciens combattants ont commemoré l'armitice de 1945 par une cérémonie et une remise de gerbe au monument aux morts.

Inscriptions TAP communauté de communes

L'association pour la sauvegarde de l'Eglise.

Tiendra  son assemblée générale le samedi 30 avril à 10H30 dans la salle polyvalente.

Pour financer une partie de ses travaux, l'association compte sur votre adhésion, vos dons et les activités qu'elle organise.

Programme 2016: 14 juillet foire aux livres / 30 juillet randonnée découverte / 7 aout théâtre au chateau.

Suite au départ de l'actuel locataire, le logement situé côté route est libre à la location au 1er Avril

Prix du loyer 440€ mensuels.

RDC: 1 cuisine, 1 salle, 1 salle d'eau  /  Etage 2 chambres.

Chauffage électrique

Buanderie et grenier.

Passage à la TNT HD en avril (modalités et aides financières)

Tnt hd aides financieres 2016

Nous profitons de la période hivernale pour repeindre la salle de la Mairie.

Ce travail est effectué par Bernard, notre employé communal aidé par un conseiller municipal.

24 Janvier

Voeux de la commune

Belle présence des habitants à l'invitation de la municipalité pour les voeux 2016.

Bilan 2015  et intentions 2016==> A votre ecoute depuis le 30 mars 2014 (201.61 Ko)

Tnt 2016 livret

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2015

13 décembre

Elections Régionales

Résultats

                                 2ème tour  :13/12/2015        1er tour:  6/12/2015

                                  Inscrits :           236                       236

                                 Votants :           135                       126

                                 Blancs :                2                           3

                                     Nuls :                6                          3

                                      Exprimés :   127                       120

Debout la France                               : /                            8

Normandie écologie :                          /                           11

Au service de tous les Normands :    36                         13

Normandie bleu marine :                   33                          34

Front de Gauche:                                /                             5

UPR :                                                  /                              2

La Normandie Conquérante :            58                          47

Quinzaine commerciale de St Pierre-Eglise

Quinzaine de Noel Barfleur et environs

7 décembre

Premier jour d'éclairage de l'église de Tocqueville.

Un grand merci au comité des fêtes qui met à disposition ses éclairages.

lire la suite : Manchenumerique ftth 161115 (2 Mo)

6 décembre

Résultat du 1er tour des élections régionales à Tocqueville

Inscrits : 236

Votants : 126

Blancs : 3

Nuls : 3

Exprimés : 120

Debout la France : 8

Normandie écologie : 11

Au service de tous les Normands : 13

Normandie bleu marine : 34

Front de Gauche 5

UPR : 2

La Normandie Conquérante : 47

Programmes du téléthon VDS 2015

==> jusqu-au-20-12.pdf (508.12 Ko)

Cérémonie du 11 novembre 2015

Elle aura lieu à 11h30 à l'église avec un dépôt de fleurs aux monument aux morts,

puis un vin d'honneur sera affert par la municipalité dans la salle polyvalente

Samedi 17 octobre, Mme DUCOURET (Maire de Tocqueville), Mr ENQUEBEC (fondation du Patrimoine) et Mr ONFROY (Association pour la sauvegarde de l'église de Tocqueville) ont signé une convention de partenariat pour assurer le financement de réfections des plâtres du coeur de l'église, et les deux chapelles latérales. Les travaux s'élevant à 18 000€ seront réalisés par une entreprise locale à partir de la semaine prochaine.

La majeure partie du financement sera assurée par la fondation et par l'Association (grâce aux recettes des activités qu'elle réalise et aux dons qu'elle perçoit: => voir notre page: Infos des Clubs et Assos). La municipalité n'intervenant que pour la partie qui ne pourrait être trouvée.

L'église est un patrimoine communal, il faut avoir en tête, que sans l'association le coût des travaux (150 000€) déjà effectués et ceux restant à venir, la municipalité ne pourrait l'entretenir sans une augmentation conséquente votre imposition.

Pour vos dons et autres infos consultez le site: http://www.tocqueville-association.org/

Travaux envisagés pour les années à venir: Eclairage, Statue du Sacré coeur, Tableau classé, Rétable etc...

Aujourd'hui 11 octobre en présence de Mme LEBACHELEY, conseillère départementale,, Mme le Maire a eu l'immense plaisir de remettre la médaille de la famille  à Mme et Mr Didier LOIR equi pour l'occasion étaient entourés de leurs enfants et de leurs familles.

Pourquoi cette médaille ?

La médaille de la famille est une décoration créée par décret du 26 mai 1920 sous le nom de « médaille d’honneur de la famille française », pour honorer les mères françaises ayant élevé dignement plusieurs enfants. Elle est désormais attribuable à l'un et l'autre sexe, et quelle que soit la nationalité du récipiendaire du moment que ses enfants sont français.

Qui peut y prétende

Tout parent qui :

• a élevé au moins 4 enfants de nationalité française,
• dont l'aîné a atteint l'âge de 16 ans,
• et qui, par leurs soins attentifs et leur dévouement, ont fait un constant effort pour élever leurs enfants dans les meilleures conditions matérielles et morales.

Comment l'obtenir ?

Il convient de se rendre à la mairie du domicile (ou au consulat, pour les familles résidant à l'étranger) avec les documents suivants :

• copie du livret de famille,
• formulaire cerfa n°65-0020
• attestation de scolarité pour tous les enfants d’âge scolaire,
• attestations éventuelles de personnalités ou de groupements qualifiés portant sur les titres et mérites du demandeur,
• copie du titre de pension si le candidat est veuf ou veuve de guerre.

La décision est prise par arrêté préfectoral (ou par arrêté ministériel, pour les familles résidant à l'étranger), après enquête.

le CLIC Nord Est cotentin et ses partenaires vous invitent le 8 octobre à 20h30 à une conférence sur l'Alimentation des personnes agées intitulée :

"Quand l'alimentation prend de l' âge"

Affiche alimentation (164.88 Ko)

5 septembre

Il sont repassés ce matin

 4 septembre

Vers 14h00, Tocqueville a vu passer les coureurs participant à la course cycliste des 3 jours de Cherbourg. ce sont environ soixante coureurs, 20 motos et autant de voitures qui ont effectué la traversée du bourg à "vitesse rapide" puisque le peloton était à la poursuite d'une vingtaine d'échappés.

Un nouveau passage aura lieu demain vers 9h30.

3 septembre

Ce jour la Communauté de communes et le conseil départemental ont réuni tous les enfants, faisant leur entrée en 6ème au Collège Gilles de Gouberville et Notre Dame, pour leur remettre des dictionnaires.

2 enfants deTocqueville en faisaient partie.

Nous leur souhaitons une bonne année Scolaire

Info de la préfecture - Crise agricole  JUILLET 2015

Madame le Maire, Monsieur le Maire,

Madame la Présidente, Monsieur le Président,

Suite à la réunion, le 15 juillet dernier, de la cellule de crise agricole présidée par Madame la Préfète et à laquelle le Docteur Halbecq a participé, vous trouverez ci-joint une liste de numéros de téléphone et d’adresses électroniques qu’un exploitant agricole en difficulté (ou tout autre personne en ayant connaissance) peut utiliser, ainsi qu’un document répertoriant les coordonnées des différents services de la DDFIP pouvant être sollicités en cas de problèmes conjoncturels.

L’association des maires souhaite en effet être à l’écoute des agriculteurs, les soutenir et les accompagner en portant à votre connaissance ces contacts possibles en cas d’urgence.

Vous en souhaitant bonne réception et restant à votre disposition, je vous prie d’agréer, Madame le Maire, Monsieur le Maire, Madame la Présidente, Monsieur le Président, l’expression de mes sentiments dévoués.

           CONTACTS   Crise agricole 26 2 recueil de contacts en cas d urgence (268.25 Ko)

     Madame, Monsieur,

Le conseil départemental de la Manche a mis en place depuis le 1^er juin 2014 un Programme d’Intérêt Général (PIG) de lutte contre la précarité énergétique en partenariat avec l’ANAH et l’Etat.

Grâce à ce dispositif, des aides financières et techniques sont apportées aux ménages les plus modestes pour leur permettre d’effectuer des travaux de rénovation thermique dans leur logement (isolation, chauffage…) et ainsi diminuer leur facture énergétique. Les travaux devront permettre un gain énergétique d’au moins 25% pour les propriétaires occupants et 35% pour les logements locatifs.

Sur 3 ans, il est prévu de financer sous certaines conditions, des travaux d’amélioration des performances énergétiques des logements occupés par des propriétaires occupants ou des logements locatifs, ainsi que l’ingénierie nécessaire à la réalisation de travaux pour 635 logements. Le CDHAT a été chargé par le conseil départemental d’animer ce dispositif sur votre territoire, d’accompagner les porteurs de projets (cet accompagnement, pris en charge financièrement par le conseil général, ne fera l’objet d’aucune facturation) et d’organiser une permanence par trimestre, par communauté de communes.

En accord entre le conseil départemental et votre communauté de communes, la prochaine permanence aura lieu :

Le vendredi 19 juin 2015

Au siège de la Communauté de Communes « Bureau rez-de-jardin » à SAINT PIERRE EGLISE

De 9h à 12h

Pendant cette permanence, un chargé d’opération du CDHAT pourra conseiller et informer gratuitement et sans engagement les propriétaires souhaitant réaliser des travaux d’économies d’énergie, sur les conditions et les aides mobilisables : Aides de l’Anah, de l’Etat, du conseil général, le crédit d’impôts, l’eco-prêt à taux 0… pouvant atteindre sous certaines conditions et dans certains cas jusqu’à 80% des dépenses.

Pour toutes informations complémentaires, les propriétaires peuvent contacter en dehors de la permanence le CDHAT au 02 33 01 72 78.

Relais Assistantes Maternelles: LIen ==> Ram et pmi 2015 (199.22 Ko)

Travaux Route de Néville/Réthoville du 7 au 17 Avril 2015

Arrete circulation route de neville rethoville (501.96 Ko)

  Aidant acteur central (229.6 Ko)

Un nouveau site internet du MINEFI a vu le jour : timbres.impots.gouv.fr
Il s'agit de la première étape de la dématérialisation des timbres fiscaux.
Pour l'instant, le site permet à l'usager d'acheter en ligne son timbre fiscal électronique pour l'obtention d'un passeport. Le site d'achat sera progressivement étendu en 2015-2016 pour les timbres fiscaux nécessaires à l’obtention d’autres titres (renouvellements de carte nationale d’identité ou de permis de conduire en cas de perte ou vol, permis bateaux…).
Sur timbres.impots.gouv.fr, depuis son ordinateur, sa tablette ou son smartphone, l'usager achète en quelques clics son timbre passeport. Dès le paiement effectué en ligne par carte bancaire, le site délivre les références du timbre électronique sous forme d’un flashcode ou d’un numéro à 16 chiffres, téléchargeables au format PDF ou pouvant être reçus par courriel ou SMS. Ces références doivent être présentées à l'appui du dossier de demande de passeport déposé dans les mairies agréées (ou en préfecture pour Paris).
Par ailleurs, les usagers peuvent continuer à acheter leurs timbres fiscaux papier dans les centres des finances publiques et chez les buralistes agréés, qui pourront également délivrer le timbre électronique prochainement.
En ce qui concerne les amendes, le règlement peut s'effectuer directement (sans avoir à acheter de timbre amendes) par carte bancaire sur le site amendes.gouv.fr en se munissant du numéro de télépaiement figurant sur l'avis (Site sécurisé)

     COMMUNIQUé     

De : cosqueville.mairie [mailto:cosqueville.mairie@wanadoo.fr]
Envoyé : samedi 7 février 2015 12:21
Objet : Ecole de COSQUEVILLE / INFO

 Bonjour,

 Ci-joint une information sur l'école de Cosqueville.

Sans nouvelles inscriptions à la rentrée 2015/2016, notre école fermera ses portes, nous avons donc décidé plusieurs mesures

 1-Les frais de scolarité gratuits pour les enfants des communes résidants en dehors de Cosqueville ( à ce jour 600 € par enfants

 2-Mise en place d'une étude surveillée de 18h00 à 18h30 à la suite de la garderie périscolaire communautaire.

 3-Cantine gratuite pour l'ensemble des élèves scolarisés à la rentrée 2015/2016

 Nous organisons également une journée portes ouvertes le samedi 28 février 2015 de 9h00 à 12h30 avec la présence des enseignants, des agents de cantine, des animateurs des temps périscolaires et des représentants de parents d'élèves.

Nous vous attendons nombreux à cette journée découverte.

Merci d'avance

Cordialement

Richard LETERRIER

Maire de COSQUEVILLE

06.35.20.68.99

    Cni extension de la duree de validite (239.09 Ko)

ALERTE ORANGE - mardi 20 janvier 2015

La Préfecture de la manche nous informe que le département de la Manche est placé en Alerte Orange.

Des chutes de neige puvant perturber la circulation sont annoncées cette nuit ou demain matin

Limitez vos déplacements et soyez prudents.

2014

UNE APPLICATION "STOP CAMBRIOLAGES"

La Gendarmerie nationale propose une application "Stop cambriolages" pour les smartphones.

Téléchargeable gratuitement sur Google play, ou pour les Iphones, sur App store. Tapez "Stop cambriolages" dans le moteur de recherche.

Avec cette application, vous pourrez consulter des conseils de prévention (rubrique prévention); s'informer sur la conduite à tenir en cas de cambriolage (rubrique "conseils aux victimes); s'inscrire à l'opération tranquilité vacances (rubrique: tranquilité vacances); obtenir l'adresse d'une brigade de gendarmerie (rubrique: Brigades);

Vous pourrez aussi recevoir des notifications ("Push") en temps réél prévenant d'un risque potentiel sur une activité ou une zone géographique précise.

=> Pour être destinataire (Rubrique : Personnalisation; puis cocher la cas "j'accepte de recevoir des alertes par notification). Ces notifications sont adaptées au département.; Choisir 50 - Manche dans "Mon département. 

Téléthon à Cosqueville - Dimanche 14 dec à 15h00

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Attention aux vols

Des vols et des dégradations ont eu lieu cette nuit et dans des congélateurs et celliers, dans 5 maisons rue d'Ozeville.

Fermez tout à clé

La gendarmerie a été prévenue et fait son enquête. Si vous constatez des choses ou individus non-habituels, contactez les. Composez le 17

  Pré 'programme Teléthon 2012

3  octobre 2014

Remise du prix Alexis de Tocqueville au Château. le15ème prix a été remis à Monsieur Philippe RAYNAUD :

Professeur des Universités (science Politique) à l'université de Paris II.

Membre sénior de l'université de l'Institut Universitaire de France

Le professeur Raynaud est né le 6 décembre 1952 à Paris. Il est notamment l'auteur de:

"Max Weber et les dilemmes de la raison moderne" (PUF, 1987),

"L'extrême gauche plurielle". Entre démocratie radicale et révolutionnaire" (Autrement, 2006).

"Le juge et le philosophe" (Armand Colin, 2008 / ouvrage primé par l'Acadamie des Sciences Morales et Politiques en 2009.

"Trois révolutions de la liberté.Angleterre. Amérique. France" (PUF,2009)

"La Politesse des lumières". " Les lois, les moeurs et les manières". (Galimard, 2013, Prix Montaigne)

Le Prix a été remis par Monsieur Jean-Claude CASANOVA président de la Fondation des Sciences politiques(représentant de Valérie Giscard D'ESTAING),, Madame Stéphanie de TOCQUEVILLE d'HEROUVILLE (Présidente de l'association Alexis de Tocqueville) et Jean-François LEGRAND Président du Conseil Général de la Manche.

Des élus et Des personnalités de la région étaient présents, ainsi que Mme La Consul des USA.

 21 septembre 2014

L'Assemblée générale de l'association de Chasse "la Tocquevillaise"  s'est tenue ce jour.

l'ouverture de la saison chasse se fera le 28 septembre à 9h00

5 septembre 2014

Passage du peleton de la course cycliste " les 3 jours de cherbourg " dans le bourg de Tocqueville.

Conseil municipal du 19 septembre 2014 à 20h30

Ordre du jour

- Travaux église

- Travaux salle polyvalente et Mairie

- Travaux de voiries à envisager

- Abribus: convention avec le conseil général

- Repas des Aînés (65ans et plus)  le 2 novembre: préparation

- Bulletin municipal

- Affaires et questions diverses

4 septembre

Après une information sur l'obligation de porter le gilet jaune lors des transports scolaires, comme l'an passé, la communauté de Commune du Canton de St Pierre Eglise a organisé une opération "remise de dictionnaires". Chaque élève faisant sa rentrée en 6ème pour l'année 2014/2015, au collège Gilles de Gouberville où à Notre Dame, a reçu un dictionnaire en guise de félicitation et de bonne continuatuion dans son parcours scolaire, ainsi qu'un dictionnaire de poche version bilingue offert par le conseil général.

Pour Tocqueville  un seul élève faisait son entrée en 6ème : DUCLOS Enzo

Le 3 octobre: Remise du Prix Alexis de Tocqueville 2014

Infos Diverses

Courrier de Monsieur BIZET concernant les modifications, récemment adoptées, de l’article L. 123-1-5 du Code de l’Urbanisme, faisant ainsi évoluer les dispositions de la loi ALUR et ses conséquences, notamment au sein des communes rurales.

Rédaction adoptée en Commission Mixte Paritaire (séance du 24 juillet 2014)

4° quater Les septième à dernier alinéas du 6° du II de l’article L. 123-1-5 sont remplacés par deux alinéas ainsi rédigés :

« Dans les zones agricoles ou naturelles et en dehors des secteurs mentionnés au présent 6°, le règlement peut désigner les bâtiments qui peuvent faire l'objet d'un changement de destination, dès lors que ce changement de destination ne compromet pas l'activité agricole ou la qualité paysagère du site. Le changement de destination est soumis, en zone agricole, à l'avis conforme de la commission départementale de la préservation des espaces agricoles, naturels et forestiers prévue à l'article L. 112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, et, en zone naturelle, à l’avis conforme de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites.

« Dans les zones agricoles ou naturelles et en dehors des secteurs visés au présent 6°, les bâtiments d’habitation peuvent faire l’objet d’une extension dès lors que cette extension ne compromet pas l'activité agricole ou la qualité paysagère du site. Le règlement précise les conditions de hauteur, d’implantation et de densité des extensions permettant d’assurer leur insertion dans l’environnement et leur compatibilité avec le maintien du caractère naturel, agricole ou forestier de la zone. »;

FIN

Vandalisme

Au moment ou nous réfléchissons à une  nouvelle signalisation des rues, nous avons eu la désagréable surprise de récupérer ces 4 plaques qui ont été arrachées et jetées dans un fossé près des routes d'ingleville et la couplière

S'il s'agit d'un acte de vandallisme, il est irresponsable vis à vis des autres habitants.

Espérons que la nouvelle signalisation qui sera mise en place ne subira pas le même sort.